Dorothée Bostaetter


De: Dorothée Bostaetter
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, F.N.S.E.A. (suppléante). »
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole
à compter de la publication du présent arrêté
représentant
Au lieu de
« 3° Des exploitants agricoles
Groupe:
Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000530828(source JORF)
nomination
08 Juin 199308/06/1993
De: Dorothée Bostaetter
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, F.N.S.E.A. (suppléante). »
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole
à compter de la publication du présent arrêté
représentant
Au lieu de
Lire
« 3° Des organisations syndicales agricoles
Groupe:
Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000530828(source JORF)
nomination
08 Juin 199308/06/1993
De: Bostaetter (Dorothée)
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, F.N.S.E.A. (suppléante) »
Objet:
membres de la Commission centrale d'agrément des coopératives agricoles
à compter de la publication du présent arrêté
représentant
Lire
« 3° Des exploitants agricoles
Groupe:
Commission centrale d'agrément des coopératives agricoles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000164137(source JORF)
nomination
08 Juin 199308/06/1993
De: Bostaetter (Dorothée)
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, F.N.S.E.A. (suppléante). »
Objet:
membres de la Commission centrale d'agrément des coopératives agricoles
à compter de la publication du présent arrêté
représentant
Au lieu de
« 3° Des organisations syndicales agricoles
Groupe:
Commission centrale d'agrément des coopératives agricoles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000164137(source JORF)
nomination
08 Juin 199308/06/1993
De: Bostaetter (Dorothée)
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.) (suppléante)
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole
à compter de la publication du présent arrêté
représentants
3° Des exploitants agricoles
Groupe:
Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000710869(source JORF)
nomination
06 Mai 199306/05/1993
De: Bostaetter (Dorothée)
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.) (suppléante)
Objet:
membres de la Commission centrale d'agrément des coopératives agricoles
à compter de la publication du présent arrêté
représentant
3° Des organisations syndicales agricoles
Groupe:
Commission centrale d'agrément des coopératives agricoles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000162306(source JORF)
nomination
06 Mai 199306/05/1993
De: Bostaetter (Dorothée)
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (suppléante)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
2° Des exploitants agricoles
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
JORFTEXT000000542825(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bostaetter (Dorothée)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000348095(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.