Dorothée Bostaetter
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Dorothée Bostaetter
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, F.N.S.E.A. (suppléante). »
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole
à compter de la publication du présent arrêté
représentant
Au lieu de
« 3° Des exploitants agricoles
Groupe:
Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000530828
(source JORF)
nomination
08 Juin 1993
08/06/1993
De:
Dorothée Bostaetter
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, F.N.S.E.A. (suppléante). »
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole
à compter de la publication du présent arrêté
représentant
Au lieu de
Lire
« 3° Des organisations syndicales agricoles
Groupe:
Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000530828
(source JORF)
nomination
08 Juin 1993
08/06/1993
De:
Bostaetter (Dorothée)
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, F.N.S.E.A. (suppléante) »
Objet:
membres de la Commission centrale d'agrément des coopératives agricoles
à compter de la publication du présent arrêté
représentant
Lire
« 3° Des exploitants agricoles
Groupe:
Commission centrale d'agrément des coopératives agricoles
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000164137
(source JORF)
nomination
08 Juin 1993
08/06/1993
De:
Bostaetter (Dorothée)
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, F.N.S.E.A. (suppléante). »
Objet:
membres de la Commission centrale d'agrément des coopératives agricoles
à compter de la publication du présent arrêté
représentant
Au lieu de
« 3° Des organisations syndicales agricoles
Groupe:
Commission centrale d'agrément des coopératives agricoles
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000164137
(source JORF)
nomination
08 Juin 1993
08/06/1993
De:
Bostaetter (Dorothée)
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.) (suppléante)
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole
à compter de la publication du présent arrêté
représentants
3° Des exploitants agricoles
Groupe:
Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000710869
(source JORF)
nomination
06 Mai 1993
06/05/1993
De:
Bostaetter (Dorothée)
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.) (suppléante)
Objet:
membres de la Commission centrale d'agrément des coopératives agricoles
à compter de la publication du présent arrêté
représentant
3° Des organisations syndicales agricoles
Groupe:
Commission centrale d'agrément des coopératives agricoles
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000162306
(source JORF)
nomination
06 Mai 1993
06/05/1993
De:
Bostaetter (Dorothée)
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (suppléante)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
2° Des exploitants agricoles
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
JORFTEXT000000542825
(source JORF)
nomination
27 Mars 1993
27/03/1993
De:
Bostaetter (Dorothée)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000348095
(source JORF)
nomination
28 Novembre 1992
28/11/1992
